Dernière mise à jour : 04/01/2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre :

Spartan Coaching, micro-entreprise immatriculée sous le numéro [999 390 628], dont le siège social est situé Andernos-Les-Bains, représentée par BLONDEL Hugo, ci-après dénommée « le Prestataire »,

et

toute personne physique ou morale procédant à l’achat de prestations de coaching, ci-après dénommée « le Client ».

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Prestataire fournit :

• des prestations de coaching personnel,
• des produits numériques, notamment des ebooks,
  au profit du Client.

Les CGV s’appliquent à toute commande effectuée via le site internet du Prestataire ou par tout autre moyen de commercialisation.

Article 2 – Nature des prestations

2.1 Prestations de coaching

Le Prestataire propose des prestations de coaching personnel destinées à des particuliers et à des professionnels.

Le coaching est un accompagnement visant le développement personnel, le bien-être, la performance et l’atteinte d’objectifs personnels. Il ne s’apparente en aucun cas à une psychothérapie, un suivi médical, paramédical ou psychologique.

Les prestations peuvent être réalisées en présentiel et/ou à distance (visioconférence, téléphone).

Le contenu, la durée, la fréquence et les objectifs des prestations sont définis dans une proposition commerciale, un devis ou un contrat spécifique accepté par le Client.

2.2 Produits numériques (ebooks)

Le Prestataire peut proposer à la vente des produits numériques téléchargeables, notamment des ebooks.

Les ebooks ont pour objectif de fournir des informations, conseils et outils de développement personnel. Ils ne constituent ni un accompagnement personnalisé ni une garantie de résultat. (sauf dans le cas d'un suivi.)

Article 3 – Champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de coaching proposées par le Prestataire, sauf conditions particulières écrites et acceptées par les deux parties.

Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV.

Article 4 – Conditions d’accès aux prestations

Le Client déclare être majeur et disposer de la capacité juridique nécessaire pour contracter.

Le Prestataire se réserve le droit de refuser ou d’interrompre une prestation si :

• la demande ne relève pas du champ du coaching,
• le comportement du Client est contraire au respect, à la sécurité ou à l’éthique,
• le Client présente des troubles psychologiques incompatibles avec un accompagnement de coaching.

Article 5 – Tarifs

Les prix des prestations sont exprimés en euros, TVA non applicable – article 293B du CGI.

Les prestations peuvent être proposées :

• à la séance,
• sous forme de forfait,
• sous forme d’abonnement.

Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la commande et communiqués au Client avant toute validation.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, sans effet rétroactif sur les prestations déjà commandées.

Article 6 – Modalités de paiement

Le paiement est exigible selon les modalités suivantes :

• paiement à la séance ou par abonnement,
• paiement comptant ou échelonné selon l’offre choisie,
• par virement bancaire ou tout autre moyen accepté par le Prestataire.

Tout retard ou défaut de paiement pourra entraîner la suspension immédiate des prestations en cours, sans que le Client ne puisse prétendre à un remboursement.

Article 7 – Droit de rétractation (Clients particuliers)

7.1 Prestations de coaching

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client particulier dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat ou de l’achat de la prestation pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.

Lorsque le Client souhaite que l’exécution de la prestation commence avant l’expiration du délai de rétractation, il en fait la demande expresse. Dans ce cas, si la prestation est pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce à son droit de rétractation.

7.2 Produits numériques (ebooks)

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis sur un support immatériel dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation.

En validant sa commande d’ebook, le Client reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation.

Article 8 – Annulation et report des séances

Toute séance annulée ou reportée par le Client moins de 48 heures à l’avance est considérée comme due et ne pourra faire l’objet d’un remboursement, sauf cas de force majeure.

Le Prestataire se réserve le droit de reporter une séance en cas d’indisponibilité exceptionnelle ou de force majeure, en informant le Client dans les meilleurs délais et en proposant une nouvelle date.

Article 9 – Obligations des parties

9.1 Obligations du Prestataire

Le Prestataire s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à l’accompagnement du Client, dans une obligation de moyens et non de résultat.

9.2 Obligations du Client

Le Client s’engage à être acteur de son accompagnement, à respecter les rendez-vous fixés et à fournir des informations sincères.

Article 10 – Responsabilité

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée pour les décisions personnelles, professionnelles ou financières prises par le Client à l’issue ou au cours du coaching.

Le coaching ne garantit aucun résultat spécifique.

Article 11 – Confidentialité

Le Prestataire s’engage à une stricte confidentialité concernant toutes les informations échangées avec le Client, sauf obligation légale ou accord écrit du Client.

Article 12 – Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en adressant une demande à : spartan.coachings@gmail.com.

Article 13 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus fournis par le Prestataire, incluant notamment les supports de coaching, outils, documents, exercices, ebooks, textes, images et vidéos, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, revente ou partage, total ou partiel, sans autorisation écrite préalable du Prestataire est strictement interdite et pourra donner lieu à des poursuites.

Article 14 – Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas d’inexécution due à un événement de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.

Article 15 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

Respectueusement,

SpartanCoaching